Discussion finale des Statuts de l'AFT

Bonsoir à tous !!!
Comme prévu voici le modèle de statuts que nous vous proposons.
Voici comme nous allons procéder: Nous allons le laisser un mois à la discussion puis vote. S'il y a des interventions et propositions, ou des problèmes au sujet d'articles nous en prendrons compte afin de les soumettre au vote final.

Pendant ce temps de discussion, nous allons également soumettre ces modèles à une association spécialisée dans les statuts d'association afin d'avoir leur point de vue expérimenté. S'ils soulèvent des problèmes, nous les prendront en compte.

Dans le modèle de statuts que nous vous proposons, il y a deux possibilités de "préambules", aka, les valeurs auxquelles nous sommes attachées.
NB: Les autres articles sont également très importants.

MODÈLE DE STATUTS

Préambule1 :
L’association se déclare très attachée aux valeurs suivantes :
• La liberté
• L’égalité en droit et en dignité entre tous les êtres conscients
• La Fraternité, en tant que principe qui reconnaît la nécessaire contribution de tous aux besoins élémentaires de chacun dans une communauté comme la société humaine. (Explicationquin'estpaspartdesstatuts: La République française traduit dans sa Constitution ce principe en instituant une solidarité entre générations (retraites), entre invalides et bien-portants (sécu), entre ceux qui ont un emploi et ceux qui ont perdu le leur (chômage).)
• La rigueur scientifique

ou

Préambule2 :
• La liberté
• L’égalité en droit et en dignité entre tous les êtres conscients
• La rigueur scientifique


Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Association Française Transhumaniste : Technoprog!

Article 2 - Objet

L'association a pour but de diffuser les thématiques et les questionnements relatifs aux technologies susceptibles d'améliorer et de prolonger la vie des individus et de l’espèce humaine. L'association se propose de promouvoir ces technologies, liées notamment au fonctionnement corporel et aux conditions de vie, aussi bien dans les domaines scientifiques, philosophiques, artistiques, etc.

Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé par le CA, lors de son renouvellement annuel.
Il pourra être transféré en cours d'année par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 - Moyens

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

• Ses outils informatiques créés sur la toile « internet », à savoir son site <url>, son blog <url> et son forum <url>.
• Tout autre outil informatique à développer sur tout support.

• L’association se donne la possibilité de développer tout support d’information :
o Lettre d’information, papier ou numérique …
o Journal papier ou numérique …
o Autres.
• L’association pourra organiser, ou co-organiser, conférences, séminaires, colloques, etc., et toute manifestation concernant en tout ou en partie les questions relevant de son objet.

• L’association pourra participer, par l’intermédiaire de ses représentants, à toute manifestation, publication, émission, sur tout support, concernant en tout ou en partie les questions relevant de son objet.

• Si le but premier de l’association n’est pas commercial, en revanche elle pourra être amener à organiser ou participer à des actions de type commercial.

NB : Le détail de la forme des publications, des manifestations et de la participation aux manifestations, ainsi que de l'ensemble des activités de l'association est renvoyée à son règlement intérieur.

Article 5 – Membres

L'association se compose de :
• « supporteurs », qui n’ont pas payé la cotisation et n’ont pas de droit de vote ;
• Membres « adhérents », qui sont à jour de leur cotisation et ont un droit de vote ;
• Membres « d'honneur », qui sont invités par le CA a majorité simple et ont un droit de vote ;
• Membres bienfaiteurs, qui ont fait à l’association un don supérieur ou égal au montant fixé par le CA (à majorité simple) et ont un droit de vote ;

Article 6 – Admission, Radiation

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le CA qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Le CA se doit de produire un avis motivé.
L’adhésion est ouverte aux mineurs mais ces derniers ne peuvent être membres du CA.

La qualité de membre se perd par :
a) la démission ;
b) le décès ;
c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant eut la possibilité de s’expliquer.
Le Motif grave se définit comme une action ou appartenance de nature à atteindre aux valeurs de l’association.
La radiation doit être prononcée, par le CA, à la majorité de 3 sur 5 (ou 6 sur 9 le cas échéant).

Le CA peut prononcer une suspension du droit de vote et d’éligibilité pour une durée pouvant aller jusqu’à un an.

Article 7 – Ressources

Les ressources de l’association se composent : du bénévolat, des cotisations, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de subventions éventuelles, de dons manuels, toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d’administration après consultation des membres ayant un droit de vote.

Article 8 – Conseil d'administration et organes directeurs

Si le nombre de membre est inférieur à 50, l'association est dirigée par un conseil de 5 membres, s’il est supérieur ou égal à 50, l’association est dirigée par un conseil de 9 membres. Dans tout les cas élus pour 2 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’ :
- Un président ;
- Un ou plusieurs vice-président(s) ;
- Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint ;
- Un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.
Le conseil est renouvelé tous les 2 ans en totalité par élection directe par les membres ayant un droit de vote.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9 – Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit (physiquement et/ou virtuellement) une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président, ou à la demande de 2 membres (sur 5) ou 3 (sur 9).
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf cas contraire précisé dans les statuts. En cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, avec ou sans droit de vote.

L'assemblée générale ordinaire se réunit au minimum chaque année au premier trimestre de l’année civile.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués, par format physique ou électronique, par les soins du président, vice-président ou du secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations, et ne pourront être traités valablement que les points de l’ordre du jour.
Les modalités de modification (dont rajout) de l’ordre du jour sont définies dans le Règlement intérieur.

L’association ne pourra délibérer valablement qui si le tiers de ses membres ayant un droit de vote est présent.
Le déroulement de l’assemblée générale sera décrit dans le règlement intérieur.
L’assemblée statue sur les moments importants de la vie associative : acquisition d’immeubles, contrats d’un montant supérieur à celui fixé dans le règlement intérieur, emprunts auprès d’établissements de crédit.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Le mode de délégation de pouvoir est défini dans le règlement intérieur. Chaque membre ne pourra détenir plus de 1 pouvoirs. Au cas ou le nombre de pouvoirs excéderait le quota prévu, ceux-ci devront être redistribués selon les modalités prévues au RI.

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire

Sur la demande du tiers des membres ayant un droit de vote le président doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.
Sur la demande de 3 des membres du CA (sur 5) ou 5 (sur 9) le président doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.
Le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
L’assemblée générale extraordinaire ne peut statuer valablement que si un tiers des membres ayant un droit de vote est présent.

Article 12 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 13 – Modification des statuts

La modification des statuts se fait en assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) ; elle doit recueillir 60 pour cent des votes de la totalité des membres ayant le droit de vote (présents ou non).

Article 14 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres de l’association ayant le droit de vote à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Citation :

Article 1er
Il est fondé entre les
adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
"Technoprog!" qui se définit comme une "association française
Transhumaniste".

Gasp! nous avons voté pour :
<
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Association Française Transhumaniste : Technoprog!>>

J'ai suggéré que cette appelation pouvait être interprétée en considérant que l'association "Technoprog!" était une association française transhumaniste, pas que le titre pouvait se résumer à Technoprog!. Il est, à mon avis, fondamental (question de fond) que le terme "transhumanisme" figure dans le titre.

Marc a écrit:

Citation :

Article 1er
Il est fondé entre les
adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
"Technoprog!" qui se définit comme une "association française
Transhumaniste".

Gasp! nous avons voté pour :
<
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Association Française Transhumaniste : Technoprog!>>

J'ai suggéré que cette appelation pouvait être interprétée en considérant que l'association "Technoprog!" était une association française transhumaniste, pas que le titre pouvait se résumer à Technoprog!. Il est, à mon avis, fondamental (question de fond) que le terme "transhumanisme" figure dans le titre.

J'ai également hésité. Ca me va; je corrige. D'ou l'intérêt de d'abord l'avoir mis sur le forum ^^'

Précision:
Je viens de poster le message sur le groupe yahoo (par la: http://fr.groups.yahoo.com/group/transhumanistes/)
La date de fin de discussion est le Vendredi 17 Avril.

J'ai vu la notification à propos des status sur la liste de diffusion donc me voilà sur le forum

Une seule remarque: Le Préambule 2 est sans aucun doute le plus approprié à mon avis.

En ce qui concerne le préambule, il me semble que l'alternative pourrait être posée différemment.
Inutile de surcharger la première proposition d'une définition qui est celle de la Constitution républicaine. Il suffirait de proposer :

Préambule :
L’association se déclare très attachée aux valeurs suivantes :
• La liberté
• L'égalité de tous les êtres conscients (notamment en droit, en dignité et dans l'accès aux technologies)
• La fraternité (c'est à dire la solidarité au sens de la Constitution de la République)
• La rigueur scientifique

Ou mieux encore :

Préambule :
L’association se déclare très attachée aux valeurs suivantes :
• Les valeurs fondamentales de la République (Liberté, Égalité, Fraternité)
(NB: où l'Égalité s'entend comme celle de tous les êtres conscients, notamment en droit, en dignité et dans l'accès aux technologies)
• La rigueur scientifique

La dernière version du préambule proposée par Marc me convient tout à fait. Pour éviter l'abus de parenthèses, je propose de la rédiger ainsi :

Préambule :
L’association se déclare très attachée aux valeurs suivantes :
• L'application à tous les êtres conscients, notamment en droit, en dignité et dans l'accès aux technologies, des valeurs fondamentales de la République : Liberté, Égalité, Fraternité.
• La rigueur scientifique

Krôgg a écrit:

La dernière version du préambule proposée par Marc me convient tout à fait. Pour éviter l'abus de parenthèses, je propose de la rédiger ainsi :

Préambule :
L’association se déclare très attachée aux valeurs suivantes :
• L'application à tous les êtres conscients, notamment en droit, en dignité et dans l'accès aux technologies, des valeurs fondamentales de la République : Liberté, Égalité, Fraternité.
• La rigueur scientifique

En effet, je suis d'accord pour dire que l'abus de parenthèses est dangereux pour le style rédactionnel.

Par ailleurs, si dans un premier temps je me suis demandé comment les notions de droit ou de dignité pouvaient s'appliquer à la Liberté (Libres en dignité ?) et à la Fraternité (Solidaires en dignité ?), je me dis dans un deuxième temps que cela peut coller assez bien. Mais il faudra peut-être expliciter (ailleurs) ces associations.

"Up" du sujet. Le 17 Avril, c'est à la fin de la semaine !

Salut à tous !

Tout le monde étant de retour des week-ends prolongés, le vote sera très bientôt
ouvert (vraisemblablement Mardi soir)!

Stéphane.

Le vote a démarré; c'est par la :
http://fr.groups.yahoo.com/group/transhumanistes/message/403

N'hésitez pas à vous inscrire au groupe et à voter !

Bon j'ai voté mais je ne suis pas très convaincu par les trois propositions.

Tout d'abord, qu'est-ce que vous entendez par dignité ? Est-ce que ce concept est décrit quelque part dans une référence civique ?

Enfin, je ne vous cache pas que la notion d'égalité d'accès aux technologies est pour moi très ambigue et ne doit pas être un frein. Notre association serat-elle contre une amélioration si celle-ci n'est dans un premier temps pas accessible à tous ?

Samuel,

Les grandes valeurs, Dignité, Égalité et les autres, sont forcément ambiguës au premier abord du fait de l'ampleur du champ (c'est notamment le cas de "Égalité") ou de la complexité des notions qu'elles recouvrent (c'est plutôt le cas de "Dignité" à mon avis).

Citation :

Dictionnaire Petit Robert
Dignité :
1 Respect que mérite qqn. Dignité de l'homme. -> grandeur, noblesse. Principe de la dignité de la personne humaine, selon lequel un être humain doit être traité comme une fin en soi. « Toute la dignité de l'homme est en la pensée » (Pascal). « La seule dignité de l'homme : la révolte tenace contre sa condition » (Camus).

* De manière pratique, le principe de respect de la dignité de la personne implique que celle-ci ne peut pas être aliénée contre son gré, donc pas vendu, pas réduite en esclavage ni contrainte de travailler de manière forcée. Dit encore autrement, la personne ne peut pas être "réifiée" (rendue objet).
Mais d'aucuns (dont moi :-) pensent qu'elle implique également une certaine solidarité sociale dans le sens où c'est au nom du respect de la dignité que la communauté interviendra pour empêcher quelqu'un de tomber dans la "déchéance" (perte de sa dignité) du fait par exemple de la maladie, de la faim, de l'addiction ou du désespoir.
Il va de soit que, comme la Liberté des autres ou l'Égalité, ce principe peut rentrer marginalement en conflit avec celui de Liberté personnelle.

Personnellement, je précise que ces valeurs sont celles que l'on trouve dans les sociétés européennes, voire occidentales. En Inde, par exemple, il ne viendrait sans doute à l'idée de personne de considérer un Sadhu famélique, crasseux à l'extrême et accro au hasch, comme quelqu'un mettant en danger sa dignité et, par contagion, celle de la société. Au contraire, le Sadhu est un saint homme, vénéré, le plus proche de rejoindre le Nirvana!

Donc, oui, "Dignité" est ambigu, toujours ce terme suscite des débats – personnellement j'ai tendance à l'utiliser avec une astérisque ou entre guillemets. Pour autant, je ne crois pas pouvoir m'en passer, peut-être parce que toujours aussi il nous interroge sur ce que nous sommes ou ce que nous souhaitons être.

NB: tu auras remarqué que nous avons précisé "l'Égalité s'entend comme celle de tous les êtres conscients" et non comme celle de tous les "personnes humaines", ce qui permet d'envisager d'accorder et de reconnaître des droits et une dignité à d'autres "personnes" qu'humaines …


* Sur l'Égalité, les choses sont plus simples.
Bien sûr que notre association ne se positionnerait pas contre une innovation au prétexte qu'elle ne serait pas immédiatement accessible à tous. Mais, dans le respect du principe républicain (Ta! Tatataaa! Vive la France ), ce principe implique que nous souhaitons agir afin que chacun puisse bénéficier, tôt ou tard, selon son désir, de l'innovation en question.
NB : dans "Technoprog!", il y a "prog", et, de mon point de vue, cela sous entend clairement "progressisme" dans tout son sens social (voir les travaux de James Hughes sur le Transhumanisme démocratique,"http://www.transhumanism.org/index.php/WTA/more/993/", sur le site de la WTA).

bonjour, j'aimerais savoir où en est l'association exactement? pour ma part je serais très heureux d'être membre de l'association, j'attends impatiemment sa création depuis plusieurs mois car j'ai beaucoup de mal a débattre sur un forum et que j'aimerais pourtant pouvoir m'investir dans cette "cause" je ne trouve pas de post plus récent sur l'association en elle même lors je me permet de ressortir ce vieux post du placard (en espérant ne froisser personne bien sur, ce n'est sincèrement pas le but)

Salut B-0-b,

Pas de risque de froisser qui que ce soit :-)

- La création officielle de l'AFT a pris du retard mais elle touche à son but.
Les statuts viennent d'être envoyés à la préfecture (de Paris finalement).
Notre objectif est d'avoir bouclé la déclaration officielle et l'ouverture d'un compte en banque avant la fin de l'année afin d'être en mesure de lancer la première campagne d'adhésion pour l'année 2010.

- Pour ce qui concerne le fait d'être actif dans l'asso., il existe d'autres modes de participation que le forum (animation du blog, préparation d'une conférence en Sorbonne, participation aux débats nationaux en cours sur les sujets qui nous concernent -> hier : Biotechnologies ; auhjoud'hui, débat sur les Nanotech. …), mais sans doute est-ce que nous n'en faisons pas assez la publicité jusqu'à présent ...

A suivre ...
Marc

Super ^^

Sinon j'ai cru comprendre que le bureau de l'association était un peu dispersé a travers l'Europe, si jamais vous avez besoin de gens sur place pour quoi que ce soit hésitez pas, je suis membre du bureau d'une association (trésorier) alors je connais un peu les démarches